CBAR, Pourquoi la plupart des Syriens sont des réfugiés

22 novembre 2014 | Syrie

NOVEMBRE 2014 Cette note présente le contexte et les objectifs de l’introduction d’un statut de protection subsidiaire en droit européen. Elle analyse, dans le cas des demandeurs d’asile Syriens, la relation technique juridique entre ce statut et le statut de réfugié....

CBAR, Traumatisme, crédibilité et preuve dans la procédure d’asile

22 juin 2014 | Interdisciplinarité, Preuve et crédibilité

Juin 2014 De nombreux demandeurs d’asile ont vécu des expériences gravement traumatisantes dans leur pays d’origine ou au cours de leur fuite. Cette note examine la volonté des autorités de tenir compte de cette vulnérabilité particulière et, en même temps, leur...

CBAR, L’alternative de protection interne en cas de violences généralisées en Afghanistan dans la procédure d’asile belge

4 juin 2014 | Afghanistan, Protection interne alternative

Juin 2014 Cette note analyse le cadre juridique d’application du concept d’‘alternative de protection interne’. Elle examine en particulier le caractère accessible et raisonnable de l’alternative de protection interne. Plusieurs pistes de mise en œuvre concrète des...

CBAR, La Convention de Chicago. Application aux demandeurs d’asile à la frontière

22 juillet 2013 | Asile, DPI à la frontière

JUILLET 2013 Cette note analyse l’application et la portée de la Convention de Chicago (et ses annexes) sur les demandeurs d’asile qui arrivent à la frontière. Note PDF – La Convention de Chicago – Uniquement disponible en...

CBAR, L’enfant dans l’asile: prendre en compte sa vulnérabilité et son intérêt supérieur

20 juin 2013 | Vulnérabilités

Juin 2013 Les demandeurs d’asile mineurs, qu’ils soient accompagnés ou non de leurs parents, constituent un groupe particulièrement vulnérable. Ils ont des besoins spécifiques que les instances de l’asile doivent prendre en considération. Le principe de l’intérêt...