CBAR, Traumatisme, crédibilité et preuve dans la procédure d’asile

22 juin 2014 | Interdisciplinarité, Preuve et crédibilité

Juin 2014 De nombreux demandeurs d’asile ont vécu des expériences gravement traumatisantes dans leur pays d’origine ou au cours de leur fuite. Cette note examine la volonté des autorités de tenir compte de cette vulnérabilité particulière et, en même temps, leur...

CBAR, L’alternative de protection interne en cas de violences généralisées en Afghanistan dans la procédure d’asile belge

4 juin 2014 | Afghanistan, Protection interne alternative

Juin 2014 Cette note analyse le cadre juridique d’application du concept d’‘alternative de protection interne’. Elle examine en particulier le caractère accessible et raisonnable de l’alternative de protection interne. Plusieurs pistes de mise en œuvre concrète des...

CBAR, L’Inde offre-t-elle une « réelle protection » aux Tibétains? Quel degré de protection « réelle » faut-il pour pouvoir parler de « premier pays d’asile » au sens de l’article 48/5, §4 de la loi du 15 décembre 1980

27 mars 2014 | Asile

Mars 2014 Cette note présente le concept de « premier pays d’asile » et son application concrète, par les instances de l’asile, à l’Inde. Plusieurs pistes sont présentées pour aborder cette question d’un point de vue technique juridique Note PDF – Premier pays d’asile...

CBAR, La Convention de Chicago. Application aux demandeurs d’asile à la frontière

22 juillet 2013 | Asile, DPI à la frontière

JUILLET 2013 Cette note analyse l’application et la portée de la Convention de Chicago (et ses annexes) sur les demandeurs d’asile qui arrivent à la frontière. Note PDF – La Convention de Chicago – Uniquement disponible en...

CBAR, L’enfant dans l’asile: prendre en compte sa vulnérabilité et son intérêt supérieur

20 juin 2013 | Vulnérabilités

Juin 2013 Les demandeurs d’asile mineurs, qu’ils soient accompagnés ou non de leurs parents, constituent un groupe particulièrement vulnérable. Ils ont des besoins spécifiques que les instances de l’asile doivent prendre en considération. Le principe de l’intérêt...